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Marques déposées par DU DOMAINE DU CLERAYTODO
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VIGNOBLES LOUIS LUNEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES LOUIS LUNEAU
SCEA DU DOMAINE DU CLERAY

Numéro de dépôt :
3274354
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/02/2014
VIGNOBLES LOUIS LUNEAU de DU DOMAINE DU CLERAY

Présentation de la marque VIGNOBLES LOUIS LUNEAU

Déposée le 17 février 2004 par DU DOMAINE DU CLERAYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VIGNOBLES LOUIS LUNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est DU DOMAINE DU CLERAYTODO domicilié(e) LE CLERAY,44330 VALLET - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 948 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU DOMAINE DU CLERAY domicilié(e) LE CLERAY,44330 VALLET - 44330 - France.

La marque VIGNOBLES LOUIS LUNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES LOUIS LUNEAU est expirée depuis le 17 février 2014.

DU DOMAINE DU CLERAY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA HERSONNIÈRE , CLOS DE BOIS BRUNEAU , DOMAINE GOUPIL , DOMAINE DES NONGRAINS , DOMAINE DU CLÉRAY , DOMAINE DE LA CHÉNARDIÈRE , CLOS CHEVALLIER , CHÂTEAU DE BAUGÉ


SCEA DU DOMAINE DU CLERAY - LE CLERAY,44330 VALLET - 44330 - France - SIREN 318948163


SCEA DU DOMAINE DU CLERAY - LE CLERAY,44330 VALLET - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 26 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591290 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée et Vins de Pays.